Février 2007
Les normes et standards internationaux du commerce international et du
secteur douanier sont de longue date unanimement reconnus comme des facteurs
essentiels pour la facilitation des procédures commerciales et la modernisation
douanière.
La diffusion et la mise en oeuvre pratique de ces normes et standards font
partie dès l’origine des missions du programme SYDONIA.
Le Programme participe depuis de nombreuses années à divers groupes de
travail sur la normalisation et en particulier au groupe de travail de
l’Organisation Mondiale des Douanes sur le Modèle de Données Douanières devenu
récemment le Modèle de Données après son extension aux autres agences
gouvernementales (OGA).
Le Modèle de Données Douanières de l’OMD a pour principal objectif de
définir un ensemble de données standardisées et normalisées utilisables par les
administrations douanières et les opérateurs commerciaux dans le cadre des
échanges d’information liés aux diverses opérations de dédouanement (manifeste,
déclarations, ).
La version 2 du Modèle de Données est actuellement en vigueur, une Version 3
est en cours d’élaboration par le groupe de travail auquel participe le
programme SYDONIA, elle contiendra notamment les données relatives au transit.
Quatre sous-groupes de travail ont été créés au sein du groupe de travail,
chacun de ces sous-groupes étant chargé d’étudier un de sujets spécifiques
suivants :
- Autres agences gouvernementales (OGAs),
- Messages,
- Réponse douanière (Customs response),
- Transit.
La question a été posée concernant la compatibilité du système SYDONIA avec
le modèle de données de l’OMD.
Pour l’OMD il appartient à chaque pays ou chaque organisation de définir si
son système est compatible ou non avec le modèle de données de l’OMD.
La base de données SYDONIA est compatible avec la version 2 actuellement en
vigueur du modèle de données de l’OMD pour ce qui concerne le manifeste et les
déclarations import et export.
SYDONIA est en mesure de communiquer avec tous les autres systèmes qui sont
compatibles avec le modèle de données de l’OMD.
Le programme SYDONIA participe régulièrement aux activités du groupe de
travail de l’OMD sur la future version 3 pour étendre cette compatibilité aux
données du transit.