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  Le Programme SYDONIA

CONTEXTE DE DÉVELOPPEMENT

Une administration de douane efficace est essentielle pour le bien-être de tout pays. Cette efficacité est bénéfique pour l'économie nationale (source de revenu). Celle-ci aide également le Gouvernement, à mettre en place une politique nationale et internationale, à protéger le pays des fraudes, à combattre le trafic illégal de marchandises interdites et limitées, à fournir des informations statistiques sur des transactions de commerce extérieur utiles pour la planification économique et à encourager le commerce international. Cependant, il existe dans plusieurs pays du monde des douanes ne pouvant pas répondre à leurs besoins.

OBJECTIFS

Le programme SYDONIA est mis en place dans le but de réformer le processus de dédouanement. Il vise l'accélération du processus de dédouanement par l'informatisation et la simplification des procédures et ainsi réduire les dépenses administratives aux commerçants et contrôler les économies de pays. Il vise également à augmenter le revenu de douanes, qui est le plus souvent la principale ressource pour les budgets nationaux dans la plupart des pays, et ceci en assurant que toutes les marchandises soient déclarées, que les calculs des impôts soient corrects et que les exemptions et les régimes privilégiés, soient correctement appliqués et gérés. En outre, il vise à produire des statistiques commerciales et fiscales fiables et opportunes pour assister dans le processus de planification économique comme un sous-produit du processus de dédouanement. Un objectif important du projet SYDONIA est de mettre en place un système aussi efficace que possible avec une totale communication du savoir-faire aux administrations de la douane nationale avec un coût le plus bas possible pour les pays et les contribuables.

Les projets présentent aussi des standards internationaux, incluant UN/EDIFACT et la coopération active entre un nombre croissant de pays utilisateurs de SYDONIA qui réalisent des augmentations des bénéfices mutuels.

CARACTÉRISTIQUES

SYDONIA est un système informatisé de gestion de douane qui couvre la plupart des procédures du commerce extérieur. Le système gère des manifestes et des déclarations de douane, des procédures de comptabilité et des manifestes de magasinage. Il produit des informations détaillées sur des transactions de commerce extérieur qui peuvent être utilisées pour l'analyse et la planification économique. Les mesures sont maintenant prises pour préparer le logiciel nécessaire pour inclure des procédures de transit.

Le logiciel SYDONIA fonctionne sur différents types de plate formes dans un environnement client-serveur. Les données de transactions et de contrôles sont stockées dans une base de données relationnelle. Il prend en considération tous les codes internationaux et les standards appropriés pour le traitement de douanes établi par l'ISO, OMD (l'Organisation Mondiale de douane) et les Nations unies. SYDONIA peut être configuré et adapté pour répondre aux besoins nationaux particuliers de chaque Administration de douane, le Tarif National, la législation...le système s'appuie sur l'Échange de Données Informatisé (EDI) entre commerçants et Douane employant les normes UN/EDIFACTs.

La stratégie de mise en oeuvre de SYDONIA a été développée pour répondre au défi représenté par un programme de réforme complexe. Elle vise à assurer le plein transfert du savoir-faire pour une maintenance nationale à long terme. En même temps elle exige un appui et un soutient nationaux forts à tous les niveaux et elle fournit l'évaluation de progrès continue. Les activités du projet sont effectuées conformément aux trois phases suivantes:

(1) La phase de préparation procède par une évaluation de la situation réelle: évaluation de l'existant. L'équipe nationale et les conseillers internationaux, travaillent ensemble pour identifier les secteurs ayant besoin de réformes, pour introduire des codes internationaux, pour simplifier les procédures de dédouanement, pour aligner des documents aux standards internationaux et pour moderniser la loi de la douane nationale conformément à la Convention Kyoto. Certaines de ces réformes peuvent être réalisées et présentées tôt dans le projet, d'autres vont être établies par la législation et peuvent donc prendre beaucoup plus de temps pour les mettre en place. Pendant cette phase, des cours de mise en oeuvre techniques et fonctionnels de SYDONIA seront donnés pour créer une équipe de développement nationale et pour la préparer psychologiquement à être propriétaire du système.

(2) La phase d'implémentation prototype inclut la préparation de la configuration nationale de SYDONIA, c'est-à-dire le codage du tarif, les règlements et la législation associés, la saisie des données des tables de contrôle (les codes et les adresses des déclarants, les codes des bureaux de douane, etc) et la préparation des systèmes d'évaluation et de sélectivité. Des ordinateurs pour les bureaux prototype (normalement le siège général, un aéroport, un port de mer, un bureau de dédouanement frontière et un bureau de douane intérieur) sont installés et évalués pour confirmer que la configuration du système soit entièrement conforme aux exigences des règlements nationaux établis. Les activités de réforme introduites dans la phase I sont poursuivies si besoin. Un plan de travail pour la mise en place du système dans tout le pays (la phase III) est élaboré, ainsi qu'une évaluation des ressources exigées. Plusieurs programmes de formation SYDONIA sont délivrés pendant cette phase pour le personnel de la douane et les utilisateurs commerciaux.

(3) La phase de déploiement peut potentiellement être mise en place par l'équipe nationale sans aucune assistance de la part des experts internationaux, si le transfert de compétences et du savoir-faire a été achevé avec succès pendant les deux premières phases. Au cours de la troisième phase, on exige la préparation physique de tous les sites à informatiser, ainsi qu'un grand nombre de formations basées sur des cours modèles de formation de la phase II et l'assistance technique ainsi que l'installation des systèmes dans les sites identifiés. La configuration du logiciel de la douane sera simplement copiée des sites pilotes appropriés.

Les deux premières phases ont une durée minimale de 18 mois. Le succès de ces deux phases ne se réalise qu'avec un support et un soutient politique forts des plus hauts niveaux et avec la disponibilité à plein temps d'une équipe nationale compétente du personnel douanier et techniciens , motivée et multihabile. L'impact du projet de SYDONIA peut facilement être évalué par l'augmentation des revenus de la douane, la disponibilité de statistiques commerciales fiables et la réduction de la durée moyenne de dédouanement. Dans quelques pays les résultats sont moins impressionnants, principalement à cause de la résistance du système douanier aux réformes que la mise en place du programme exige.

En Roumanie, le projet SYDONIA a été maintenant installé dans plus de 95 emplacements à travers tout le pays et couvre 90 pour cent du commerce. La croissance de disponibilité de statistiques a déjà été bénéfique pour l'analyse fiscale. Dans l'ancienne République yougoslave de la Macédoine et en Roumanie, les systèmes ont été intégrés dans le réseau informatique national, et le transport des cargos a été introduit dans le module du manifeste.


Avec 32 projets actifs et des dépenses excédant 6 millions$ en 1997, SYDONIA est le plus grand programme de coopération technique dans la CNUCED. Il y a maintenant plus de 70 pays dans le monde entier qui ont adopté le programme SYDONIA, dont 60 l'utilisent convenablement. En 1997, cinq nouveaux projets ont été signés, à savoir avec la Jordanie, les trois États Baltiques et le Sri Lanka, pour une mise à niveau vers la dernière version de SYDONIA.